Règlement de fonctionnement
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT
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Réglement de fonctionnement l'ilot calins revision du 28 09 24.pdf
1-CARACTERISTIQUES DE LA STRUCTURE:
Capacité de la structure :
La structure peut accueillir simultanément jusqu’à 10 enfants, âgés de 8 semaines à 3 ans. La micro- crèche fonctionne conformément aux dispositions du Décret N° 2010-613 du 07 juin 2010, relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans et modifiant le chapitre V, section 2 du titre du 1er livre II du code de la santé publique et de ses modifications éventuelles.
Jours et Horaires d’ouverture :
La structure offre une amplitude d’ouverture de 05h30 à 20h00, du lundi au vendredi.
Période de Fermeture :
La structure peut être fermée durant 3 semaines en été, 1 semaine pendant les vacances de Noël, 1 semaine pendant les vacances de Pâques.
Les dates précises de fermeture seront communiquées chaque année aux parents par voie d’affichage.
CONDITIONS D’ADMISSION ET D’INSCRIPTION:
Age des Enfants :
Les enfants sont accueillis de l’âge de 8 semaines à 3 ans ou plus selon l’âge d’entrée à l’école maternelle.
Modalités d’admission
La micro-crèche privée ouvre ses portes aux résidents d’Orbey, et aux communes alentours. Priorité est donnée aux familles inscrivant leurs enfants en mode régulier pour une longue durée.
L’enfant présentant un handicap ou une maladie chronique est admis après concertation avec les parents et l’équipe dans le cadre d’un projet d’accueil individualisé.
Pour un accueil régulier, l’admission de l’enfant est accordée par les responsables de la micro-crèche après étude du dossier.
La pré-inscription peut être le premier contact avec les responsables de la structure par téléphone ou voie postale. Toute pré- inscription amène les responsables à prendre contact avec les parents et à définir leurs besoins et à organiser une rencontre pour une visite de la structure et donner des informations sur le projet d’accueil des enfants.
Tout dossier d’inscription déposé complet est soumis à l’étude par les responsables et ne garantit pas une place. Les parents sur liste d’attente sont prévenus dans les meilleurs délais si une place se libère.
Créneaux horaires :
Les enfants sont accueillis dès 05h30 du matin, ils doivent être propres et habillés, dans la mesure du possible (les tous petits peuvent arriver en pyjama).
les enfants arrivant très tôt, la micro crèche fournie le petit déjeuner sur la plage horaire de 5h30 à 8h00.
Pour les bébé il reste à la demande.
L’heure d’arrivée des enfants sera toujours réfléchie, en partenariat avec les parents, en fonction de leurs obligations, du rythme de l’enfant et de l’organisation de la structure, afin de ne pas perturber les activités en cours.
Afin que l’organisation au sein de la micro-crèche soit optimale auprès des enfants, les horaires d’arrivée et de départ doivent être respectés selon le détail ci-après :
Arrivée le matin jusqu’à 10h30.
Départ le matin avant 10h30 lorsque l’enfant ne mange pas au sein de la structure,
et 13h00 s’il prend un repas.
L’après-midi, les arrivées se font de 13h00 à 14h30, les départs le soir à partir de 15h00.
Départ le soir avant 19h00 lorsque l’enfant ne mange pas au sein de la structure, et aprés 19h30 s’il prend un repas.
Les départs le soir avant 20h00.
Cette organisation est nécessaire afin de ne pas gêner le déroulement des activités, des repas ou le sommeil des enfants.
L’heure du contrat doit être respectée, au plus tôt et au plus tard à l’heure indiquée sur leur contrat. En cas de dépassement de l’horaire, une tolérance de 10 minutes sera accordée à l’exceptionnel, et au-delà, une heure supplémentaire sera facturée au tarif du forfait hebdomadaire.
Tout retard du parent doit être signalé, en contactant par téléphone la structure.
Les retards au-delà de 20h00 seront facturés à 200 %.
Au-delà de 20h00 et sans nouvelles des parents responsables, le responsable contactera les autorités compétentes (le Commissariat). Seules les personnes désignées dans le contrat seront autorisées à reprendre l’enfant. Si un changement ponctuel ou définitif intervient, les personnes sont tenues de prévenir au plus tôt le personnel. La nouvelle personne habilitée devra présenter une autorisation écrite des parents, avec une copie de la pièce d’identité.
Le non-respect des horaires fixés par le contrat d’accueil entraîne la révision de celui-ci.
ORGANISATION QUOTIDIENNE:
Fourniture du matériel de puériculture :
Le matériel de puériculture est fourni par la structure, ainsi que les couches et les repas.
Les parents doivent fournir le lait.
Quelques dosettes de sérum physiologique doivent toujours être présentes dans le sac de l’enfant.
La micro-crèche utilise les produits de la gamme de son choix, les parents désirant d’autres produits doivent en informer le personnel et les apporter.
Préparation des repas :
Un espace cuisine est dédié à la préparation des biberons et des repas, seul le personnel est autorisé à y entrer.
Les repas sont fournis par un prestataire de service , leurs repas sont adaptés à l’âge de l’enfant. Le Gestionnaire se charge de la commande et veille que ces derniers soient compatibles au régime de chacun des enfants.
Des protocoles de surveillance ont été établis par le Gestionnaire, afin que les règles d’hygiène alimentaire soient respectées.
En cas de régime particulier et exceptionnel de l’enfant, un PAI (Plan d'accompagnement individualisé) sera établi avec les parents, la responsable de structure et le médecin référent de la structure. Dans tous les cas un protocole alimentaire sera mis en place.
Pour les bébés ayant une alimentation lactée, les parents apportent le lait (ainsi que l’eau si celle utilisée par la structure ne convient pas).
Toutes denrées périssable ouverte en dehors de la structure apporté par les parents, ne sera pas donné à l’enfant, ceci pour des raisons de traçabilité.
Vêtements de l’enfant :
Chaque enfant devra avoir un trousseau minimum (change complet), il est demandé de marquer les vêtements au nom de l'enfant.
Les vêtements pourvus de cordons amovibles, les chaînes à sucette, les bijoux (boucles d'oreilles, bracelet, chainette) ou tout autre accessoire présentant un risque pour l’enfant et lui-même ou les autres, sont interdits.
Les enfants devront être habillés avec des vêtements simples, pratiques.
La structure décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dommage.
Personnes habilitées à venir chercher l’enfant :
L’enfant ne pourra être récupéré que par les personnes exerçant l’autorité parentale, et les personnes majeures désignées à l’avance lors de l’inscription par les parents (sur présentation d’une pièce d’identité).
Les parents devront avertir le personnel le matin, si une de ces personnes est désignée pour venir le soir.
Quelque soit la situation exceptionnelle, l’enfant ne sera remis à personne d’autre que ceux indiqués ci-dessus.
Aucune procuration de dernière minute ne sera acceptée.
Modalité de délivrance de soins par la structure :
Les parents doivent, tous les jours, apporter le carnet de santé de l’enfant, et le récupérer tous les soirs, ou à défaut une copie à jour.
Les enfants sont admis en bonne santé.
La structure n’assure pas l’accueil des enfants ayant une maladie contagieuse nécessitant une éviction. Les autres cas donnent lieu à une concertation entre les parents et les responsables.
Un enfant présentant un état général d’inconfort et de mal être (fièvre, pleurs inconsolables ou tout autre symptôme qui inquiètent) ne sera pas accepté, pour son bien-être et pour le respect envers les autres enfants.
Les prescriptions médicales et prises de médicaments occasionnelles ou régulières, ne seront administrées par le personnel, que sur présentation de l’ordonnance, après vérification des contre-indications indiquées sur la notice du médicament, et avec l’accord du médecin réfèrent. Les médicaments ne seront administrés qu’en respectant scrupuleusement l’ordonnance du médecin.
Les deux premières prises seront administrées par les parents pour pallier à tout syndrome allergique.
Il est demandé au médecin ou pharmacien d’indiquer le nom du médicament générique, la posologie, ainsi que la date de fin du traitement.
Modalité d’intervention médicale en cas d’urgence :
Des protocoles de soins et de conduite à tenir, ainsi qu’une liste des cas d’éviction seront élaborés et validés par le médecin référent (Docteur Beatrice Juchs Ricci).
Les documents sont disponible à la micro crèche et pourrons être consulté sur simple demande.
En cas de suspicion de maladie ou en cas d’accident, les responsables de la micro-crèche ou le personnel présent contactera le médecin référent de la structure ou le SAMU ainsi que les parents. En cas de transfert de l’enfant, dans la mesure du possible, nous respectons l’autorisation de soins et d’hospitalisation signée par les parents.
L’enfant porteur d’un handicap ou d’une maladie chronique peut être accueilli sous réserve d’un projet d’accueil individualisé signé par le responsable, les parents et le médecin qui suit l’enfant.
Par des visites ponctuelles, les services de la PMI pour le compte du Conseil Départemental assurent le suivi technique.
En cas d’absence pour raison de maladie, une période de carence de 7 jours sera appliquée.
PLACE DES PARENTS DANS LA VIE DE LA MICRO-CRECHE :
Période d’adaptation :
Votre enfant vient d’être admis dans la micro-crèche, vous allez rencontrer l’équipe qui l’accompagnera pendant ses premiers mois et ses premières années.
Vous allez tisser une relation de confiance avec ces professionnel(le)s, qui assurent au quotidien un accueil et un encadrement de qualité, et sont attentifs à la richesses des échanges que vous souhaitez légitimement avoir avec eux.
Le règlement intérieur participe à l’ambition qui est celle d’aider les parents et les professionnels à devenir de véritables partenaires.
La dynamique globale s’inscrit en faveur de la petite enfance, pour permettre à chaque parent de remplir pleinement son rôle, et à chaque enfant d’être parfaitement accompagné.
Une période d’adaptation est nécessaire pour tout nouvel enfant.
Cette période permet de faciliter son intégration dans la structure.
Ce temps est décidé avec l’équipe, en fonction des possibilités des parents et du rythme de l’enfant, en général, ce temps dure 1 à 2 semaines.
Quelque soit son âge, l’enfant arrive avec son histoire et donc son arrivée constitue un changement dans sa vie (lieu, personnes, horaires….).
La période d’adaptation permet aux parents, à leur enfant et à l’équipe de faire mutuellement connaissance, afin de préserver au maximum un sentiment de sécurité et de continuité, nécessaire à chacun.
S’il n’y pas de calendrier fixe, il semble important de respecter une succession d’étape :
- L’enfant reste ½ heure sans son parent, puis 1, 2 heures si tout se passe bien pour lui et ses parents , c’est la phase d’observation mutuelle avec des temps de jeux ou d’éveil, les échanges sont fondamentaux entre les parents et le personnel.
- Puis vient la prise d’un repas, avec un temps de sieste.
- Puis une petite journée.
La douceur dans cette progressivité du temps d’adaptation est une garantie de confiance mutuelle pour les jours, mois, années à venir.
SÉCURITÉ:
L’accès à la structure n’est autorisé qu’aux parents ou personnes habilitées à venir chercher l’enfant.
Un interphone permet aux personnes de se présenter, et au personnel d’en permettre l’accès.
Les portes et portillons doivent être soigneusement refermés à chaque passage pour des raisons de sécurité.
Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents, lorsque ces derniers sont présents au sein de la structure.
Dès que le nombre d’enfant est supérieur à 3 au sein de la micro-crèche, il y a obligatoirement deux personnes de l’équipe présentes auprès des enfants.
Le personnel présent ne peut quitter les lieux quelques soit son planning, si son départ peut mettre en défaut cette règle de sécurité, il est autorisé à quitter les lieux dès que cette règle de sécurité est respectée.
